Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J moins zéro
TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98740941
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque J moins zéro

Déposée le 8 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « J moins zéro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 230, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 196 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque J moins zéro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J moins zéro est expirée depuis le 8 juillet 2008.

TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , J - O , (Marque figurative) , TAXICOLIS , VIGICOLIS , TAXI LINE , (Marque figurative) , Taxicolis. " L'urgentiste ". , Transroute Santé


TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT, (société anonyme) - 230, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN - France - SIREN 329196836


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460977 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 20 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460976 - Publication au BOPI 2007-09-20

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Services de transports de marchandises et de personnes à l'exception des transports par taxis ; livraisons à l'exception des livraisons par taxis ; distribution de colis et de courriers ; location de véhicules, entreposage.